Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°113·page 15·fr
    ...- Modification des statuts. Le procès-verbal a été déposé au gref...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 23·fr
    ...L'article 28 des statuts est modifié par conséquent. Aux termes d...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 55·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'article 40 des statuts, seuls l...
  • Annonces Légales·2010 / N°014·page 12·fr
    ...La Modification de l'article 6 des statuts de la société. Pour Av...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 29·fr
    ... de l'article 13 et 16 des statuts, la nomination de Monsieur Moha...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 14·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 23·fr
    ...ès - TUNIS 1) EXTRAIT DES STATUTS Suivant acte sous seing privé e...
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 11·fr
    ...52013, les exemplaires des statuts et le procès-verbal de la premi...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 12·fr
    ...uence l'article quatre des statuts qui devient comme suit : articl...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 28·fr
    ...- Mise à jours des Statuts et transformation de la forme juridique...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 24·fr
    ...L'amendement de l'article 6 des statuts en conséquence des augment...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 19·fr
    ...3- Modification et mise à jour des statuts. 4- Renouveler le manda...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 37·fr
    ...cation des articles 14 des statuts. 2018402334SRLB2 Société NOUR...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 44·fr
    ...ication de l'article 2 des statuts « objet de la société ». 2018J0...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 5·fr
    ...- Modification de l'article 8 des statuts. 2022402853SANB2 Nomin...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 16·fr
    ...si que de l'article 25 des statuts de la société TANKMED. 4) Quitu...
  • Annonces Légales·2023 / N°149·page 3·fr
    ...aucun changement par rapport aux statuts. - Modalités de convocati...
  • Annonces Légales·2005 / N°105·page 12·fr
    ...- en conséquence de la 1ère résolution, l'article 6 des statuts es...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 8·fr
    ...u 21 juillet 2006 dont les statuts enregistrés à Sayada le 21 juil...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 4·fr
    ...nsabilité limitée Suivant statuts en date du 9 décembre 2006, enr...