Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 14·fr
    ...Med Chedly Ennouvi gérant de la société avec les pouvoirs les plus...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 7·fr
    ...Amani Abdelhedi a été nommé gérante avec tous les pouvoirs les plu...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 29·fr
    ...3- La collectivité des associés accepte la démission du gérant Mon...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 6·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 39·fr
    ...TITUTION D'UNE SOCIETE EN NOM COLLECTIF Suivant acte sous seing p...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 6·fr
    ...- Le transport occasionnel, qui est un transport collectif assuré ...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 34·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux deu...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 11·fr
    3) Certificat de bonne vie et mœurs datant d'un an au plus. 4) Ext...
  • Annonces Légales·2013 / N°020·page 11·fr
    ...- L'activité principale est la collecte du lait vrai, la vente des...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 15·fr
    ...432016, qu'une société en nom collectif a été constituée : Dénomi...
  • Journal Officiel·2015 / N°074·page 3·fr
    ...énéficiant de la couverture de plusieurs régimes légaux d'assuranc...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 19·fr
    ...725, case 363, la Société en nom collectif « Etablissements MORANA...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 8·fr
    ...loyeurs ou des travailleurs la plus représentative de la professio...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 10·fr
    ... a autorisé l'émission d'un ou plusieurs emprunts obligataires dur...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 39·fr
    ...Pour plus amples renseignements s'adresser : 1) Au cabinet du Maî...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 21·fr
    ...Monsieur Arifa Habib avec les pouvoirs les plus étendus. - Copie :...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 19·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 34·fr
    ... a autorisé l'émission d'un ou plusieurs emprunts obligataires pou...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 7·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu la même note, la priorité est ac...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 4·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...