Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1985 / N°044·page 4·fr
    ...lisation et de la propriété industrielle ; Vu le décret n° 83-724...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 68·fr
    ...Zone Industrielle Poudrière II Sfax MF : 018029 EAM 000 Messieurs...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 23·fr
    ...- Les ministres de l'industrie, du développement économique et des...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 12·fr
    ...MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES PETITES ET MOYENNES ...
  • Journal Officiel·2023 / N°059·page 27·fr
    ...Automatisme et informatique industrielle | | | Assem Thabet | ...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 2·fr
    ...Huissier de justice en tant qu'officier civil chargé de la vente, ...
  • Journal Officiel·2016 / N°018·page 4·fr
    ...## MINISTERE DE LA JUSTICE Par arrêté du ministre de la justice d...
  • Journal Officiel·2026 / N°052·page 7·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, le 13 jui...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 12·fr
    ...Toutes ces caractéristiques devront être justifiées par un certifi...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 12·fr
    ...45, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Paul Auguste Joseph...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 37·fr
    ...L'Union Bancaire pour le Commerce et l'Industrie, société anonyme,...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 36·fr
    gouvernorat du Kef, justice cantonale de Tadjérouine d'une contena...
  • Annonces Légales·2021 / N°112·page 11·fr
    ...Henchir Bou Teffeha / zone industrielle -9000- Béja Identificatio...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 8·fr
    ...sa femme Nejia Bent Hmida Andolsi et ses enfants Houda Bent Mustap...
  • Annonces Légales·2012 / N°025·page 38·fr
    ...- Garantie de l'indépendance de la Justice et renforcement de l'in...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 15·fr
    ...15, au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : « Le...
  • Journal Officiel·2005 / N°045·page 1·fr
    ...1276 ### Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme Attrib...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 14·fr
    ...- L'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 1·fr
    ...on du Secrétariat d'État à la Justice 1074 LOI N° 58-121 du 19 nov...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 126·fr
    ... l’agence de promotion de l’industrie - La structure administrativ...