Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 49·fr
    ...La date de l'audience est fixée le jeudi 16 mars 2006 à partir de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 42·fr
    ...Date d'audience : lundi treize juillet deux mille neuf (13/07/2009...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 40·fr
    ...La vente aura le jeudi 05 novembre 2009, à 9h devant l'audience de...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 41·fr
    ...in 2012 à partir de 8:30 à l'audience des criées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 38·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de vente : Le...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 45·fr
    ...cents dinars (83.400.000d). Audience et tribunal de l'adjudicatio...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 11·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 4·fr
    ...— Les audiences de la Cour sont à huis-clos. Les rapports sont pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 27·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience par le tribunal. * L'adjudi...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 45·fr
    ...e 2012 à partir de 8h 30 à l'audience des créées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 72·fr
    ...ont déterminées le jour de l'audience. Date et lieu de vente : Je...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 48·fr
    ...le lundi 30 juin 2008, à partir de 9H00 du matin à l'audience des ...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 44·fr
    ...Le lundi 12 janvier 2009 à 9 heures à L'audience des saisies immob...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 38·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 6) Date et lieu de l'adjud...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 34·fr
    ...rais qui seront annoncés à l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 48·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. 6- L'adjudication aura lie...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 61·fr
    n° 47 441 et fixée à l'audience du 28-6-1983. En conséquence, ceu...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 38·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 30·fr
    ...72, à 9 heures du matin, à l'audience des créées du Tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 46·fr
    ...res qui seront annoncées à l'audience. VI) Lieu et date de l'Adju...