Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 28·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 26·fr
    ...56.751; - A l'Est : R. 56.751; - Au Sud-Est : R. 56.751, El Arouss...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 22·fr
    ...A l’Est : Héritiers Larbi ben Abdallah. Nord et Ouest : pareilleme...
  • Journal Officiel·2004 / N°044·page 20·fr
    ...- Il est créé un périmètre public irrigué à Béja "Eaux Usées" de l...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 14·fr
    ...Elle est servie tous les six mois. Cette prime est attribuée en f...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 10·fr
    ...Article premier - Il est créé un périmètre public irrigué à Gharde...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 33·fr
    Au Sud-Est : R. 29869. Au Sud-Ouest : R. 29358. Le présent avis f...
  • Annonces Légales·2004 / N°185·page 3·fr
    ... de l'Est 10,20 m et de l'Ouest 10,40 m et du côté Est-Ouest du Su...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 52·fr
    ...L'immeuble est clôture des 4 côtés, il est utilisé comme collège l...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 22·fr
    ...Titre Foncier 115.008 et Réquisition N° 17.092; A l'Ouest : Réq. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 13·fr
    ...vingt mètres; sa largeur de l'est à l'ouest est de treize mètres. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 12·fr
    ...- La gestion du restaurant de l'Ecole et de l'internat - L'approvi...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 22·fr
    ...Au Nord-Est, au Nord-Ouest et au Sud-Ouest : Terrain municipal. A...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 54·fr
    ...Composé d'un terrain de superficie 1142m², son côté Est Ouest est ...
  • Journal Officiel·2024 / N°061·page 13·fr
    ...est une droite (A,B) de longueur 1000 mètres et de direction Ouest...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 37·fr
    ...au Nord, Hadj Mohamed Bouaita, à l'Est : Habib Ben Salem Ilsasi, a...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 6·fr
    - Expédition d'un envoi recommandé destiné à l'étranger ; (Annexe ...
  • Journal Officiel·2018 / N°017·page 36·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famil...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 10·fr
    ...23 - Est modifié le troisième paragraphe de l'article 95 du code d...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 63·fr
    ...Domaine de la prestation : transport terrestre. Objet de la presta...