Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·2015 / N°055·page 11·fr
    ...é de Henchir Ettouil de la délégation de Kasserine Sud, au gouvern...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 30·fr
    ...«El Achra», Cheikhat de Fériana, Délégation de Fériana, Gouvernora...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 35·fr
    ...u Cheikhat de Béni Hassene Délégation de Djemmal Gouvernorat de So...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 11·fr
    ...Boulaaba, délégation Balta Bouaouene. Objectifs : - protection des...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 4·fr
    ...Les décisions prises sont obligatoires pour les parties contractan...
  • Journal Officiel·1987 / N°024·page 2·fr
    ...— Une délégation spéciale est désignée pour gérer les affaires mun...
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 1·fr
    ...légation de Médenine du gouvernorat de Médenine en deux délégation...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 4·fr
    lois Loi n° 2000-93 du 3 novembre 2000, portant promulgation du c...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 21·fr
    ...irrigué de Sidi Issa de la délégation de Takelsa, au gouvernorat d...
  • Journal Officiel·2010 / N°015·page 17·fr
    ... est habilité à signer par délégation du ministre de la défense na...
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 4·fr
    ...## DEROGATION Par décret n° 2008-3900 du 22 décembre 2008. Il es...
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 3·fr
    ... irrigué d'Ettarfaya de la délégation de Douz Sud, au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 18·fr
    ...mor du Cheikhat El Hakaima Délégation de Ksour Essaf, Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 5·fr
    ...d'immatriculation foncière obligatoire. Le ministre de la justice...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 4·fr
    ...— Il est institué une délégation spéciale pour assurer la gestion ...
  • Journal Officiel·2021 / N°100·page 1·fr
    ...u 22 octobre 2021, portant délégation de signature ... 2395 Arrêté...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 94·fr
    # GAT ASSURANCES ## Extrait des Notes aux états Financiers au 31/...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 4·fr
    ...- l'obligation d'intégrité, - l'obligation de réserve, - l'obligat...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 10·fr
    intérêts sur les obligations subordonnées constituent une dette ch...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 47·fr
    ...| Situation | Délégation | Superficie approximative En m2 | Limit...