Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 22·fr
    ...2 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2021 / N°025·page 23·fr
    ...d'une superficie de 257m². - Le RDC : d'une superficie de 257m². ...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 123·fr
    N° 88 Journal Officiel de la République Tunisienne - 31 décembre 1...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 18·fr
    ...6 - La liste des candidats autorisé à participer au concours est a...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 24·fr
    ...- Sont ajoutés au tableau des officiers des services financiers, l...
  • Journal Officiel·2016 / N°042·page 19·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeur des contri...
  • Annonces Légales·2014 / N°029·page 37·fr
    ...participer à la progression de la situation de culturel développem...
  • Annonces Légales·2021 / N°025·page 24·fr
    ...- Pour participer aux enchères, il faut consigner le un tiers de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 40·fr
    ...2014T03953APSF2 # ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publique...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 14·fr
    ...*Une habitation située à l'angle sud-ouest, d'une superficie de 76...
  • Annonces Légales·2017 / N°026·page 47·fr
    ...2017X00410APSF2 ## ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publiqu...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 12·fr
    ...Page 3416 Journal Officiel de la République Tunisienne — 26 décemb...
  • Journal Officiel·2001 / N°026·page 6·fr
    ...s à Kasserine | Le receveur municipal à Kasserine | | Le directe...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 34·fr
    ...61.050,000 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédures...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 57·fr
    ...Un terrain nu de forme rectangulaire non clôturé d'une superficie ...
  • Annonces Légales·2009 / N°147·page 25·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit consigner...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 7·fr
    ...Les bénéficiaires peuvent demander la restitution des montants dus...
  • Journal Officiel·2025 / N°124·page 29·fr
    ...N° 124 Journal Officiel de la République Tunisienne — 10 octobre 2...
  • Annonces Légales·2022 / N°127·page 3·fr
    ...La société ne rembourse les titres participatifs par anticipation ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 35·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 7-11 février 1986 ...