Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 23·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 39254 appartenant à...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 48·fr
    ...La totalité de la part indivise, soit 1484/6912 ème revenant à la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 41·fr
    ...Un étage et la moitié indivise dans l'escalier sis à la route Grem...
  • Annonces Légales·2015 / N°124·page 30·fr
    ...2/ La totalité des 1200 parts Indivises revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi de l'im...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 15·fr
    ...Il s'agit de quotes-parts immobilières indivises représentant 1000...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 48·fr
    ...Il s'agit de parts indivises soit 583/1166 part du I° immeuble obj...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 42·fr
    ...Part indivise à vendre : La moitié indivises du TF n°20099 Sfax si...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 150/273 dans l'immeuble dén...
  • Journal Officiel·1986 / N°025·page 28·fr
    ...l Sahli | 1 34 90 | La moitié indivise de la superficie de : 1 34 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 32·fr
    ...1- Tous ses parts indivises : 14/28 de la propriété dite (Maiem II...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 59·fr
    ... totalité de (250/8817) parts indivises revenant à Mr Mohamed Ben ...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 27·fr
    ...la totalité de 7702,5/58983 parts indivises de l'immeuble dénommé ...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 29·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie des parts indivises représentant 0.6...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 55·fr
    ...L'Immeuble saisi consiste en 354 parts indivises de la division de...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 17·fr
    ...Les parts indivises soient 280/7251 dans le TF n°601286 Nabeul dén...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 33·fr
    ...La totalité du quart indivise de la maison sise au n° 14 à l'angle...
  • Journal Officiel·1979 / N°003·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 38·fr
    ...bles saisis :** - 5420 parts indivises dans la propriété dénommée...