Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 43·fr
    ...agement du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94...
  • Annonces Légales·2004 / N°058·page 6·fr
    Augmentation du capital Société EMKA SARL Suivant procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 25·fr
    ...2015N00142SRLB2 Cession de parts sociales et procès-verbaux D'A.G...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 13·fr
    ...Les ralentisseurs sont interdits sur les voies urbaines (à l’intér...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 15·fr
    ...B145531996 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2013 / N°134·page 37·fr
    ...B 0783442011 Suivant un procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 4·fr
    ...B2410482008 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 11·fr
    ...Ennour Building Centre Urbain Nord - Cité des Sciences Boulevard...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 20·fr
    ...08102375 et du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du ...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 20·fr
    ...Les procès verbaux du conseil sont consignés dans un registre spéc...
  • Journal Officiel·1983 / N°024·page 30·fr
    ...Le procès verbal mentionne ceci : - L'entrée d'un nouveau associé...
  • Annonces Légales·2018 / N°014·page 25·fr
    ...318073D/A/M/000 Suite au procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 14·fr
    ...Aménagement du territoire urbanisme et habitat : - Elaboration de...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 32·fr
    ...Suivant procès-verbal de la réunion du conseil d'administration en...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 20·fr
    ...N° 046739M/A/M/000 Aux termes d'un extrait du procès-verbal de le...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 22·fr
    ...1371212F Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·2017 / N°035·page 8·fr
    ...Article premier - Est approuvé, le plan d'aménagement urbain de la...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 21·fr
    ...Du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration tenue l...
  • Annonces Légales·2016 / N°031·page 33·fr
    ...348936-27 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 39·fr
    ...946532G/P/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...