Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 437 résultats pour ""TEMPO""
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 5·fr
    ...transbordement ou entreposage temporaire dans ces territoires, pou...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 33·fr
    ...le, la saisie du véhicule est temporaire et le tribunal peut ordon...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 11·fr
    ...ppel en priorité aux ouvriers temporaires ou occasionnels qui remp...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 12·fr
    ...base de la méthode du prorata temporis et portent sur la prime com...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 4·fr
    ...ls peuvent notamment investir temporairement une seule personne de...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 5·fr
    ... effectifs en qualité d'agent temporaire ou d'agent contractuel da...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 23·fr
    ...iques non résidentes établies temporairement en Tunisie. ### B) C...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 6·fr
    ...ndant la période d'incapacité temporaire et dans le cas de rechute...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 23·fr
    ...s et sociaux de la Tunisie contemporaine : durée 3 heures; coeffic...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 12·fr
    ...l effectif en qualité d'agent temporaire ou d'agent contractuel da...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 8·fr
    ...orité maritime d'une fonction temporaire, selon les cas obligatoir...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr
    ...nel permanent, contractuel et temporaire des entreprises publiques...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 42·fr
    ...itution par mandat spécial et temporaire et désignation d'un ou pl...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 20·fr
    ..., à ses adjoints soit à titre temporaire, soit à titre permanent, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 22·fr
    ...l'étranger puisse être envoyé temporairement pour comparaitre dev...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 17·fr
    ...Toutefois, les travailleurs temporaires jouissent des mêmes droits...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 22·fr
    ...n (travailleurs permanents et temporaires) Les travailleurs sont ...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 5·fr
    ...ongés de repos que les agents temporaires de l'Etat. ART. 8. — En...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 17·fr
    ...- le retrait temporaire avec ou sans sursis d'une ou de plusieurs ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 11·fr
    ...1968 et applicable aux agents temporaires. ## CHAPITRE VI — DISCI...