Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1993 / N°023·page 8·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 14·fr
    ...— Le Secrétaire d'Etat au Plan et à l'Economie Nationale, la Socié...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 2·fr
    ...— Un inventaire du matériel à remettre, ainsi que la liste du Pers...
  • Journal Officiel·1991 / N°027·page 13·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires au présent décret son...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 5·fr
    ...ortant sixième renouvellement du permis de recherches de mines du ...
  • Journal Officiel·2012 / N°067·page 18·fr
    ...2 - Le projet d'extension du port de pêche de Zarzis comprend les ...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 21·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 5·fr
    ...nne d'investissement relative au prêt accordé à l'Office des céréa...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 2·fr
    ... fixant le statut particulier au personnel du corps des greffes de...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 4·fr
    ...— Chaque Partie Contractante aura le droit de désigner une (ou plu...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 37·fr
    ...20% du prix normal de la carte; — sur la 3ème carte : 30% du prix...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 5·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la com...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 9·fr
    ...Un arrêté du Premier Ministre fixe les modalités d'organisation du...
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 28·fr
    ...Dans ce cas, les Parties signeront un avenant au présent Contrat, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 12·fr
    ...Le tracé de cette dérivation et du poste indiquant les propriétés ...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 15·fr
    ...3 - Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à compte...
  • Annonces Légales·2022 / N°131·page 11·fr
    ...Hypothèque au profit de la STB au montant de 218.000 D Hypothèque ...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 45·fr
    ...inistres et après information du Président de la République, Cons...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 15·fr
    ... BASE DU PLAN INFORMATIQUE DU MINISTERE | élaboration du plan | ...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 6·fr
    ...Les candidats doivent être âgés de 30 ans au plus à la date du dér...