80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2010 / N°089·page 23·fr...Les articles 1, 6 et 11 des statuts sont prorogés en fonction de c...
- Journal Officiel·1977 / N°076·page 5·fr...— Il établit les statuts régissant le personnel de la Société ains...
- Annonces Légales·2011 / N°063·page 10·fr...limitée (S.A.R.L) Suivant statuts en date du 15 mai 2011, enregis...
- Journal Officiel·1982 / N°051·page 24·fr...En conséquence l'article 7 des statuts a été modifié. Le Gérant M...
- Journal Officiel·1982 / N°070·page 18·fr...Teutsch Jean Georges - Costerousse Germain - Philibert Daniel - De...
- Journal Officiel·1984 / N°020·page 17·fr...positions de l'article des statuts en vue de permettre à Monsieur ...
- Annonces Légales·2015 / N°007·page 32·fr...Toute modification nécessaire est portée aux statuts. 2015S00033S...
- Annonces Légales·2015 / N°106·page 22·fr...conférés par la loi et les statuts de la société. 2015405610SRLB2...
- Annonces Légales·2015 / N°137·page 24·fr...Les articles 7 et 8 des statuts sont modifiés en conséquence. 201...