Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 4·fr
    ... contraire prévue dans les statuts particuliers de ces entreprises...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 43·fr
    ...cial et la mise à jour des statuts. Le Président du CA Bouthouri A...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 21·fr
    ...L'article 6 des statuts de la Société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 26·fr
    ...seil d'Administration, les statuts de la Société et conformément a...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 15·fr
    ...1 - du diplôme de technicien supérieur délivré par les instituts s...
  • Annonces Légales·2024 / N°131·page 2·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié comme suit : Article 6 nouvea...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 4·fr
    ...n des articles 6 et 18 des statuts de la société. 2004T4107SANB2 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 6·fr
    ...- La ratification des amendements des statuts de l'organisation. -...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 39·fr
    ...- réduction du capital social, - mise à jour des statuts de la soc...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 6·fr
    ...n d'une SARL En vertu des statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 13·fr
    ...e modifier l'article 6 des statuts. - Transférer le siège social d...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 28·fr
    ... décidé la mise à jour des statuts de la société. 2008G00523SRLB2...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 40·fr
    ...2008R00376SRLB2 # Rectificatif des statuts de la Société de Promo...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 21·fr
    ...951 dont un exemplaire des Statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 8·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 29·fr
    ...- Mise à jour des statuts selon les articles 4-6-7 et 8. Toutes l...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 20·fr
    ...réative de l'article 5 des statuts. Deux exemplaires de chaque P....
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 6·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 16·fr
    ...Toute modification a été apportée à l'article 16 des statuts. 201...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 52·fr
    ...- Modification des statuts. P/Le conseil d'administration 2012T036...