Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 18·fr
    ...- Modification corrective des statuts. - Questions diverses. ### ...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 8·fr
    ...1239128/S Suivant statuts enregistrés à la Recette de l'enregistr...
  • Journal Officiel·1981 / N°041·page 24·fr
    ... 1981, il a été établi les statuts d'une société Anonyme dont les ...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 35·fr
    ...Buts : Contribution à l'institution d'un régime démocratique. - ...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 24·fr
    ...En conséquence, l'article 4 des statuts de la société a été mis à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 31·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la Société ont été modifiés en ...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 24·fr
    ...- Modification de l'article 8 des statuts. 2015408578SRLB2 # Liq...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 47·fr
    ...- Mise à jour conséquente des statuts. 2017T00374SANB3 ### Convo...
  • Annonces Légales·2017 / N°115·page 13·fr
    ...Par conséquence, les articles 6 et 7 des Statuts ont été modifiés....
  • Annonces Légales·2018 / N°044·page 29·fr
    ...2) Mise à jour de l'article 5 des statuts relatif au siège social....
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 38·fr
    ...de l'Education Moderne a pour buts de : - Contribuer à l'emploi d...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 31·fr
    ...cation de l'article 28 des statuts 2/ L'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 3·fr
    ...un exemplaire des nouveaux statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 5·fr
    ...ques, et les élever aux plus hauts niveaux sportifs et moraux. L'a...
  • Annonces Légales·2004 / N°150·page 12·fr
    ...- mise en conformité des statuts d'IBS avec les dispositions de la...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 8·fr
    ...éalisée et l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. P/...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 3·fr
    ...ément aux dispositions des statuts faits à la Marsa, le 13 janvier...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 23·fr
    ...- de modifier en conséquence l'article 6 des statuts. 2006R02276S...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 20·fr
    ...décidé la mise à jours des statuts de la société suivant la loi n°...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 17·fr
    ...Les articles 4, 8 et 9 des statuts ont été modifiés de ce fait. 2...