Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 31·fr
    # Rectificatifs Société Mutuelle de base de services agricoles El...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 17·fr
    ...- droit constitutionnel et sciences politiques - droit administrat...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 34·fr
    des finances El Menzah 6 le 19/8/2015, sous le n°15504931, quittan...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 23·fr
    Vu la loi n° 91-23 du 29 mars 1991, portant loi de finances complé...
  • Annonces Légales·2016 / N°100·page 21·fr
    N° 100 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Lég...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 11·fr
    ...## CESSATION DE FONCTIONS Par décret n° 86-1162 du 21 novembre 19...
  • Annonces Légales·2017 / N°103·page 14·fr
    ...B0118142015 Suivant PV d'AGE enregistré à la recette des finances...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 36·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de toutes les parts so...
  • Journal Officiel·1998 / N°001·page 3·fr
    DECRETS ET ARRÊTÉS # MINISTÈRE DES FINANCES Décret n° 97-2507 du...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 40·fr
    ...ices 2015, 2016 et 2017 - Affectation des résultats des exercices ...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 11·fr
    ...## RECETTES DES FINANCES ### Par arrêtés du Ministre des Finances...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 23·fr
    ...- La direction des ressources humaines comprend deux sous-directio...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 30·fr
    ...- Cession de 400 parts sociales d'une valeur de 4000 dinars par Mr...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 16·fr
    ...1/ Acte sous seing privé enregistré à la recette des finances de S...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 21·fr
    ...2016S02133SRLB2 Cession des parts sociales et changement de, la g...
  • Journal Officiel·2020 / N°090·page 16·fr
    Arrêté du ministre des finances du 27 août 2020, portant ouverture...
  • Journal Officiel·2020 / N°113·page 18·fr
    ...Article premier.- Est instituée une concession d'exploitation de s...
  • Journal Officiel·2013 / N°084·page 14·fr
    ...Monsieur Habib Assidi, inspecteur des services financiers, est cha...
  • Journal Officiel·2023 / N°063·page 5·fr
    ...- la direction générale des services communs, - la direction géné...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 45·fr
    ...Groupe Assurances Maghrebia «Assurances Maghrebia S.A - Assurances...