Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 4·fr
    ...## Dispositions générales Article premier - La présente loi régit...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un terrain destiné à la construction dont le numéro fo...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 70·fr
    ...Il s'agit d'un appartement au 3ème étage à l'immeuble sis route de...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 39·fr
    ...Il s'agit de l'appartement n°2 situé au rez-de-chaussée de l'immeu...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 35·fr
    ...il s'agit d'un lot du terrain à vocation mixte (habitante et agric...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 29·fr
    ... révoqué que pour des causes légitimes conformément à la loi. Ame...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 48·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu sise route de Gabès km 10 i...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 36·fr
    ...z Elbeb, et dont l'activité s'agit de vendre des téléphones portab...
  • Annonces Légales·2013 / N°141·page 39·fr
    ...t gouvernorat de Nabeul, il s'agit d'un terrain situé dans une cit...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 12·fr
    ...Il s'agit de la part indivise qui est un quart de la totalité d'un...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 4·fr
    ...Il s'agit des 1717/6740 parts indivises appartenant au débiteur sa...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 13·fr
    ...rtionnellement à leurs parts légitimes de la façon suivante : 1- ...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 32·fr
    ...tte date et pour durée dont s'agit aux risques et périls de Monsie...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 20·fr
    ... latitude Nord 35° 11' 90", longitude GP 7° 05' 19", altitude : 15...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 52·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain rectangulaire du surface totale de 1...
  • Annonces Légales·2023 / N°127·page 5·fr
    ...de commerce "baba chami" il s'agit d'un fast-food exploité dans le...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 29·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise de la parcelle de terrain sis Blet...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 24·fr
    ...riana dénommé (Raoudha), il s'agit d'une villa de maître ayant une...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 57·fr
    ...Il s'agit de 114,947 parts dans l'indivision dans la totalité de 4...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 6·fr
    ...rnement, par tous les moyens légitimes, de maintenir ou de rétabli...