...ans une zone de R+2 d'un type individuel isolé et type jumelé. Il...

...toutes les cent Milles parts indivis revenant à Monsieur Mohamed E...

...Des parts dans l'indivision du titre foncier nommé «Ben Giliou VII...

...est de 13 m² qui sont parties indivises 13/7651 part objet de tit...

...Les parts indivises soient 188/93982 parts dans l'immeuble dénommé...

...b) Qu'elle est la propriété dans l'indivision de : 1) le requéran...

...Parts indivises à vendre : Les 5000è indivises du TF n° 53626 Tuni...

...peuvent agir conjointement et individuellement.** Le Gérant N° B...

... / Coopérative / exploitation individuelle) | صيغة الإستغلال | |...

...1/ Tous les droits indivis revenants à Monsieur Saâf Abderrahman e...

...il s'agit de 24507 parts indivises de la totalité des 997358 parts...

...'intérêt de la chose indivise et des Co-indivisaires sous la surve...

...La saisie porte sur la moitié d'un tiers (1/3) indivise revenant a...

...la totalité de la part indivis de la partie saisie qui constitue 1...

...- La vente aura pour objet les parts indivises au nombre de 3750 s...

...2025X01428FCCC2 ## Renonciation à des parts indivises d'un fonds ...

...les parts indivises revenant à la société «les deux Penguins» dans...

...Les quotes-parts du débiteur à l'indivis à l'immeuble sis route de...

...Un magasin portant le n° 16RPC20 et les parts indivises y afférent...

... la construction d'une maison individuelle dans le lotissement n°3...