Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
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    ...L'avocat poursuivant : Maître Hidri Faten, avocate à la cour de ca...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 25·fr
    ...Avocat poursuivant : Me Néjib Landoulsi, avocat à la cour de cass...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 48·fr
    ...2013Z00458FCCC2 ## Location gérance libre ## Location d'un fonds...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 44·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Hédi Boufares Avocat à la cour de ca...
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 24·fr
    ...2011S01703FCCC2 ## Location gérance libre ## Contrat de gérance ...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 2·fr
    ...L'obligation de déclarer incombe au société-locataire d'habitation...
  • Annonces Légales·2022 / N°015·page 11·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Nizar Snoussi Avocat à la cour d'appel...
  • Annonces Légales·2005 / N°061·page 3·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Abdelhamid Kaddour, 63 Av. Habib Bourg...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 2·fr
    ...locale Adresse : Observatoire Maritime bekakcha Montant du capita...
  • Annonces Légales·2026 / N°038·page 7·fr
    (1500DT) au titre d'honoraires d'avocat fixées par l'audience tenu...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 50·fr
    ...Amin Mahfoudh, avocat du poursuivant. Avocat poursuivant Maître ...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 31·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Karray Rached, avocat domicilié à so...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 55·fr
    ...2016T01583FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce Suivant acte ...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 12·fr
    ...3/ Nom, prénom et adresse de l'avocat poursuivant : Maître Aslan B...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 50·fr
    Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 5 décembre 20...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 46·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Adel Ansi avocat à la cour, avenue ...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 38·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Bouraoui Boutheina, avocat à la cour...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 55·fr
    Boutheina, avocat à la cour de cassation, 11, Rue d'Alger Tunis L...
  • Annonces Légales·2019 / N°108·page 15·fr
    ...II) Avocat chargé de la poursuite : Maître Lotfi Ben Abid avocat p...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 57·fr
    ...- La réserve du fonds commun des collectivités locales, dont le mo...