Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 13·fr
    ...pécialité et éventuellement l'option accompagnée des pièces suivan...
  • Journal Officiel·2005 / N°002·page 18·fr
    ...estion économique ou sociale (option : sciences du travail) ou un ...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 18·fr
    ...- l'adoption des statuts mis à jour conformément aux dispositions ...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 3·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa France du...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 25·fr
    ...- Modification et mis à jour des statuts et adoption d'une version...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 11·fr
    ...rer la coordination entre les options nationales en matière de for...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 33·fr
    ...- Adoption des statuts mis à jour. Dont deux exemplaires de P.V e...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 23·fr
    ...itus aux administrateurs 3) Adoption des résolutions 4) Renouvelle...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 26·fr
    ...- Adoption de cession des parts. - Limitation des pouvoirs du géra...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 3·fr
    ... l'article 3 des statuts et adoption de la nouvelle dénomination s...
  • Annonces Légales·2005 / N°123·page 6·fr
    ... La mise en conformité et l'adoption de nouveaux statuts conformém...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 20·fr
    ...2006E00257SURLB2 AUTRES SOCIETES Avis d'adoption du statut pour ...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 69·fr
    ... responsabilité limitée, 4) Adoption de nouveaux statuts, 5) Nomin...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 33·fr
    ...- Les associés ont décidé l'adoption des statuts mis à jour. Dont...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 21·fr
    de parts sociales et l'adoption des nouveaux Statuts mis à jour. 2...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 3·fr
    ...a tutelle officieuse et à l'adoption doit, conformément aux dispos...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 7·fr
    ...Toutefois, les titulaires du diplôme de Technicien (option Techniq...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 16·fr
    ...enseignement secondaire long (option scientifique ou techniques). ...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 17·fr
    ...ules spécifiques ou du module optionnel appartenant à la spécialit...