Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 26·fr
    ...On ne peut cumuler entre le présent avantage et des avantages simi...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 44·fr
    ...logies de communication et à assimiler les différentes notions lié...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 38·fr
    ...ération entre les associations similaires. Constitution : arrêté ...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 20·fr
    ... rôle de la taxe locative et assimilées afférent à l'année 1984, s...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 60·fr
    ...à l'objet social ou tout objet similaire ou annexe susceptible d'e...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 3·fr
    ...Pruvent être également rattachés à l'office les établissements sim...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 19·fr
    ...u 1er janvier 2016 et seront assimilées aux actions anciennes apr...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 6·fr
    ...des biens du Collège Sadiki (assimilé pour la rétribution aux Admi...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 27·fr
    ...sive de toute autre majoration similaire couvrant les mêmes charge...
  • Journal Officiel·2016 / N°039·page 7·fr
    ...térale avec les établissements similaires nationaux et étrangers, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 24·fr
    ... secondaire à Béja, fonction assimilée à celle de sous-directeur d...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 12·fr
    ...Assimilation Artificielle. Durée : 20 ans. Gérance : Monsieur Mo...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 16·fr
    ... de sangles et autres articles similaires destinés à l'exportation...
  • Annonces Légales·2014 / N°019·page 6·fr
    ...Maintenance et réparation des ascenseurs et similaires. Durée : 9...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 16·fr
    ...| | | | Conditions d'obtention Tout travailleur ou assimilé. ...
  • Journal Officiel·2024 / N°075·page 11·fr
    ... - autres cas de force majeure similaires qui nécessitent la prése...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 37·fr
    ...- Relier les liens avec des associations similaires à l'intérieur ...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 11·fr
    ... associations et organisations similaires en Tunisie et à l'étrang...
  • Annonces Légales·2024 / N°010·page 8·fr
    ...5- Etablir des liens avec des associations similaires en Tunisie e...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 19·fr
    ...ions poursuivant des objectifs similaires, tant au niveau national...