Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 8·fr
    ...2014U00169SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts du 17...
  • Journal Officiel·1993 / N°024·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général du personnel de l'Ét...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 21·fr
    quittance n°M012600 dont deux exemplaires des statuts ont été dépo...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 10·fr
    ...ulette, dont les statuts sont conformes aux statuts types agréés p...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 5·fr
    ...Mr Kamel Salhi, CIN n° 01833543 est nommé gérant statutaire de la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 4·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 63·fr
    ...2) Une attestation d'affiliation à la C.N.S.S. 3) Une attestation ...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 18·fr
    ...- une copie du diplôme ou de l'attestation d'équivalence, - une co...
  • Journal Officiel·1988 / N°037·page 5·fr
    MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE # STATUT Décret n° 88-986 du 2 ju...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 7·fr
    2 - Le statut général des personnels de l'Etat, des collectivités ...
  • Journal Officiel·1996 / N°044·page 13·fr
    ...e des autorisations et des attestations administratives relatives ...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 16·fr
    ...Forêts Objet de la prestation : Autorisation pour l'exercice du dr...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 97·fr
    ...| Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 6·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° DC 090039 du 5/2/...
  • Journal Officiel·2006 / N°020·page 7·fr
    ...nt les dispositions du Code du statut personnel Le Conseil consti...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 80·fr
    ...Domaine Urbain (Urbanisme et Administration) **Objet de la prestat...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 10·fr
    ...000/M/A/1305380/B Suivant statuts, enregistrés à la recette des f...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 7·fr
    ...- Gérant statutaire : Monsieur Najeh Lahmar avec les pouvoirs les ...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 46·fr
    ...La totalité d'un fonds de commerce consistant en une station servi...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 20·fr
    ...d) Qu'elle a approuvé le statut. e) Qu'elle a déclaré la Société d...