Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 16·fr
    ...Tout actionnaire, dans les conditions de l'article 27 des statuts,...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 6·fr
    ...62, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 4·fr
    ...1364747R/A/M/000 Suivant les statuts, en date du 1er/9/2014, enre...
  • Annonces Légales·2004 / N°012·page 4·fr
    ...2004T0298SANB2 Modification des statuts Société d'Investissement...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 2·fr
    ...- Statuts. - Liste des souscripteurs. - Déclaration de souscript...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 29·fr
    ...L'article 7 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 160·fr
    ...01 | 410120 | Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffle...
  • Annonces Légales·2004 / N°157·page 14·fr
    ...Le dépôt provisoire du projet des statuts a été effectué au greffe...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 3·fr
    ...- Statuts de la société, - Déclaration de souscription et de verse...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 23·fr
    Modification des articles 4,6 et 7 des statuts de la dite société....
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 8·fr
    ...Article premier - Sont approuvées, les modifications des statuts d...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 17·fr
    ...Modifications corrélatives des articles 7 et 8 des statuts. Le gé...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 2·fr
    ...1- Statuts : Forme Juridique : Société Anonyme. Raison sociale :...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 6·fr
    ...2012G04174SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enreg...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 11·fr
    ...2012G07252SRUB1 ## Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statuts,...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 43·fr
    ...ication de l'article 8 des statuts. En vertu d'un acte sous seing ...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 29·fr
    ...- Mise à jour corrélatif des articles 6 et 7 des statuts de la soc...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 11·fr
    ...Suivant Statuts enregistré à la recette d'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 3·fr
    ...2012G07783SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts en date ...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 15·fr
    ...1557108K/A/M/000 Suivant statuts en date du 22/01/2018 enregistrés...