Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 5·fr
    ...présentants des organisations professionnelles reconnues. La comm...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 30·fr
    ...cernés par la confiscation au profit de l'Etat Tunisien réunie le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 25·fr
    ...ta et Mme Imène Ghannouchi au profit de Mme Meriem Harmel et Mr Bé...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 39·fr
    ...es de règlement judiciaire au profit de société «Al Ikhlas» et la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 20·fr
    ...sation de cette compétence au profit du président de la collectivi...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 8·fr
    ...et d'une hypothèque légale au profit de l'agence immobilière agric...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 42·fr
    ...de la CIN 00444462 a vendu au profit de Mr Hajji Amor Titulaire de...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 24·fr
    ... cession de parts sociales au profit de personnes étrangères 2- Ch...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 33·fr
    ...- Madame Fatma Bent Salah Ben Mohamed Amara sans profession demeur...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 23·fr
    ... par Monsieur Sassi Marwan au profit de la Sté Marmi San Giovanni ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 40·fr
    ...r droit au bail commercial au profit de la Société. N° B-135. ##...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 10·fr
    ...L'exercice de la profession d'expert auprès des compagnies d'assur...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 52·fr
    ...re de commerce sus-indiqué au profit des créditeurs mentionnés dan...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 52·fr
    ...tivité de centre de formation professionnel dans le local situé Ru...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 13·fr
    ...que | 2h | 2 | | 3) Epreuve professionnelle | 3h | 3 | Art. 4....
  • Journal Officiel·1990 / N°044·page 10·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 16·fr
    ...Ce contrat a été transmis au profit de la société GOING titulaire ...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 12·fr
    ... de gestion et d'exécution au profit des membres des corps du cont...
  • Journal Officiel·1995 / N°017·page 3·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et des ouv...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 3·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Sadok Khalfallah, profess...