80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2006 / N°066·page 32·fr...lus étendus prévus par les statuts et la loi. 2006T04731SRLB2 So...
- Annonces Légales·2008 / N°002·page 61·fr...Toute modification a été apportée à l'article 7 des statuts. 2007...
- Annonces Légales·2008 / N°045·page 26·fr...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. 2008G02774S...
- Annonces Légales·2009 / N°059·page 4·fr...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2009G02678SRLB1 # Constitutio...
- Annonces Légales·2009 / N°064·page 32·fr...- Modifications des statuts. Deux exemplaires, de l'acte de cessi...
- Annonces Légales·2009 / N°127·page 24·fr...nis, - La mise à jour des statuts de la société. 2009R03380SRLB2...
- Journal Officiel·1977 / N°038·page 39·fr...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
- Annonces Légales·2011 / N°020·page 24·fr...L'article 7 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
- Journal Officiel·1978 / N°077·page 52·fr...3) Les statuts sont modifiés en conséquence. Le Gérant. N° B-1.6...
- Annonces Légales·2011 / N°098·page 19·fr...Buts : Encadrement des Jeunes dans: - La recherche scientifique et...
- Annonces Légales·2012 / N°070·page 32·fr... décidé la mise à jour des statuts de la société, dont deux exempl...
- Journal Officiel·1981 / N°043·page 8·fr...ar le règlement fixant les statuts des personnels affiliés à la Ca...
- Annonces Légales·2012 / N°079·page 7·fr...688 dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
- Annonces Légales·2012 / N°149·page 26·fr...ées et la modification des statuts. Les fonds sont déposés dans u...
- Annonces Légales·2013 / N°037·page 53·fr...- Modification de l'article 6 des statuts. - Délégation de pouvoir...
- Annonces Légales·2013 / N°079·page 47·fr...rmément à l'article 24 des statuts) 2013T04687SANB3 --- ### Con...
- Annonces Légales·2014 / N°084·page 16·fr...En conséquence, l'article 7 des statuts qui concerne le capital so...
- Annonces Légales·2014 / N°139·page 20·fr...En conséquence, l'article 4 des statuts est désormais modifié. 20...
- Annonces Légales·2015 / N°052·page 38·fr...L'article 28 des statuts est par conséquent modifié en vertu du PV...
- Annonces Légales·2016 / N°002·page 3·fr...1432354J/A/M/000** Suivant les statuts enregistrés à la recette d...