Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 306 résultats pour ""NET""
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 4·fr
    ...es communes et ayant une ancienneté d'une année à la date de la pu...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 18·fr
    ... moins cinq (5) années d'ancienneté dans leur grade. Le nombre de...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 4·fr
    ...3° L'ajournement d'une promotion à l'ancienneté pour un an au maxi...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 27·fr
    ...raversée de leur propriété, au nettoyage des installations afin de...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 9·fr
    ...mpli cinq ans au moins d'ancienneté. Art. 3. — L'examen comporte ...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 31·fr
    ...1 D, 000 de la confection et bonneterie ... 1 D, 200 du commerce d...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 19·fr
    ...1 D, 000 de la confection et bonneterie ... 1 D, 200 du commerce d...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 27·fr
    ...ademoiselle Marie Suzanne Antoinette Doumerc ont cédé la totalité ...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 9·fr
    ...Ils devront procéder dans la traversée de leur propriété au nettoy...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 42·fr
    ...ieur Tahar Fourati, de l'actif net de son hôtel El Bousten avec pr...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 48·fr
    ...Les bénéfices nets, déductions faites des frais et charges sociale...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 27·fr
    ...m rue des Jujacat, 8 rue Bab Benet à Tunis, a demandé l'immatricul...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 16·fr
    ...la propriété appelée « El-Haouanet I », dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 16·fr
    ...l conserve son droit à l'ancienneté et à l'avancement. Il est réi...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 19·fr
    ...ts internes, et si cette ancienneté est la même, la priorité est a...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 36·fr
    ...Sur les bénéfices nets il est prélevé : 1°) 5 % pour la réserve l...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 21·fr
    ...'au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans l'un de ces deux grades à...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 24·fr
    ...ts à l'avancement et à l'ancienneté. Il participe, tout comme s'i...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 23·fr
    ...irecteur, doit faire ressortir nettement : a) les sommes effectiv...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 6·fr
    ...e, justifiant de 5 ans d'ancienneté au moins dans ce grade. ART. ...