Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 17·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 7·fr
    ...— Nul n'est admis à concourir plus de deux fois ni pendant plus de...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 12·fr
    ...- les candidats âgés de trente cinq ans au plus au 1er janvier de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 16·fr
    ...Abdelmoula Société en nom collectif Siège social : Zone Industriel...
  • Journal Officiel·1984 / N°012·page 9·fr
    ...Béni-Khalled Suivant décision collective des associés du 22 janvi...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 17·fr
    ...— S'il a été nommé plusieurs syndics, ils ne peuvent agir que coll...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 25·fr
    ...— Suivant décision collective des associés en date du 30 novembre ...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 2·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité e...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 7·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 9·fr
    ...Les candidats n'ont pas le droit de se présenter à plus de deux co...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 21·fr
    ... bénéficient de l'indemnité la plus avantageuse. Art. 6. - Les mo...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 16·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre des points la pri...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 9·fr
    ...C'est l'acte dont l'honoraire est le plus élevé qui est pris en co...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 35·fr
    ...1°) — Veille notamment à l'application de la Convention Collective...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 20·fr
    ...2015N00550SRLB2 ## Nomination d'un gérant Société PLUSDECLICK s....
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 137·fr
    ...énéficient pas d'un traitement plus favorable en vertu des Convent...
  • Journal Officiel·1986 / N°014·page 7·fr
    ...ation le plus absolu. Les services de l'État, les collectivités p...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 16·fr
    ...1008569 G Par décision collective des associés en date du 2 septe...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 32·fr
    ...du Vendredi 5 Août 1966 ## SOCIETE EN NOM COLLECTIF Suivant acte...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 13·fr
    ...Cette ordonnance est rendue à la demande du futur associé le plus ...