Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 8·fr
    ...cret gouvernemental parmi les magistrats, tel que prévu à l'articl...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 8·fr
    ...cret gouvernemental parmi les magistrats, tel que prévu à l'articl...
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 8·fr
    ...ectement, ou de toute personne agissant en leur nom ou pour leur c...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 2·fr
    ...idats reçus au concours de la magistrature, à compter du 1er octob...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 39·fr
    ...recteur Général de la Société, agissant au nom du Conseil d'Admini...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 7·fr
    ... ; tout le fonds de commerce s'agissant, d'une pizzeria et un maga...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 6·fr
    ...artenariat y afférents qu'il s'agisse de sensibilisation ou de dét...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 13·fr
    ...l, le Conseil Supérieur de la Magistrature, la Haute Cour. - Les d...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 20·fr
    ...Ils exerceront leurs fonctions, en agissant séparément, avec les p...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 29·fr
    ... à Tunis, 12, Avenue de Paris, agissant pour son compte, sollicite...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 7·fr
    ...gence de maître Aloui Dhaker, agissant pour le compte de Chokri H...
  • Annonces Légales·2022 / N°080·page 15·fr
    ...é que Monsieur Mohamed Souilem agissant pour son compte dont le si...
  • Annonces Légales·2026 / N°079·page 15·fr
    ...NISIE (ci-après la «Société»), agissant sur habilitation reçue de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 38·fr
    ...bloc B,3ème étage, 1001 Tunis, agissant en leur qualité de copropr...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 8·fr
    ...s engagés par l'administration agissant d'office. Art. 17. — Quic...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 12·fr
    ... la cour des comptes Membres magistrats : - Mr Abderraouf Ben Ch...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 9·fr
    ...La démission de Monsieur Mohamed Jallali, magistrat au tribunal im...
  • Annonces Légales·2008 / N°093·page 36·fr
    ... par Maître Mahfoud Med Fadhel agissant aux droits de son client S...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 19·fr
    ...emande de Maître Hached Younes agissant au nom de Tunisian Saudi B...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 26·fr
    ...Faffani Bent Bennour Ben Ahmed Kalai agissant pour son compte et l...