Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 24·fr
    ...La vente de l'immeuble sus-indiqué aura lieu à la chambre des vent...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 2·fr
    ...Chambre des Députés NOMINATION Par décret N° 84-456 du 30 avril ...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 42·fr
    ...18 novembre 2009 à 9 heures chambre des saisies Tribunal de premiè...
  • Annonces Légales·2015 / N°106·page 32·fr
    ...(Mercredi 7 Octobre 2015) devant la chambre des criées du tribunal...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 19·fr
    ...0919517E** En vertu d'une décision rendue par la Chambre du Conse...
  • Annonces Légales·2007 / N°084·page 34·fr
    chambre des ventes aux enchères publiques au tribunal de première ...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 2·fr
    ...- D'un studio de 22 m² comportant une chambre et des toilettes ave...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 52·fr
    ...Le vendredi 8 juin 1979 à neuf heures du matin à la chambre des cr...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 18·fr
    ...Du côté Est existe un studio, plafond dalle qui contient une chamb...
  • Annonces Légales·2022 / N°026·page 14·fr
    ...- Balcon avant et couloir d'entrée / Un salon / 3 chambres côté tr...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 43·fr
    ...La vente aura lieu le lundi 22/03/2010 à 9 H et suivant à la chamb...
  • Journal Officiel·2003 / N°031·page 3·fr
    ...Au nom du peuple, La chambre des députés ayant adopté, Le Présid...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 19·fr
    ...La vente aux enchères publiques se fera à la barre de la chambre d...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 14·fr
    ...Lundi 10/7/2023 à 9 heures et suivant du matin devant la chambre d...
  • Annonces Légales·2010 / N°026·page 34·fr
    ...L'adjudication aura lieu devant la chambre des saisies immobilière...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 57·fr
    ...La vente se fera à la barre de la chambre des créées auprès du tri...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 18·fr
    ...du matin, en la Chambre des Crières du Tribunal Civil de Tunis, bo...
  • Journal Officiel·1993 / N°096·page 2·fr
    ...(1) Au nom du peuple, La chambre des députés ayant adopté, Le P...
  • Annonces Légales·2013 / N°078·page 40·fr
    ...Le 29/7/2013 à partir de 9 heures devant la chambre des créées au ...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 31·fr
    ...u à l'audience et devant la chambre des créées auprès du tribunal ...