Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1992 / N°087·page 4·fr
    ...é d'une terre collective relevant de la collectivité Khemaylia du ...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 100·fr
    ...* profession de l'intéressé * objectif de l'occupation * étude de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°083·page 8·fr
    ...membre, - Le chef de l'unité de gestion par objectifs du ministère...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 52·fr
    ...bis, rue d'Angleterre Tunis Direction des Travaux Neuf et de l'Équ...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 17·fr
    ...ciliation à la direction générale de l'inspection du travail et de...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 276·fr
    ...| TOTAL SECTION I | 782 000 | TOTAL DU SECTION I section II : P.T...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 376·fr
    ...| TOTAL SECTION I | 782 000 | TOTAL DU SECTION I section II : P.T...
  • Journal Officiel·1999 / N°006·page 3·fr
    ...direction des examens de l'enseignement secondaire à la direction ...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 24·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 24·fr
    ...— Les effectifs des contrôleurs-chefs de section ne peuvent pas dé...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 111·fr
    ...— Ministère des Finances | | | | Section I. Intérêts de la D...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 9·fr
    ...a) Une section administrative et financière; b) Une section des ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 3·fr
    ...RECTIFICATIF au Journal Officiel de la République Tunisienne N° 24...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 13·fr
    ...**ARTICLE NOMBRE.** — L'Office National des Mines faisant élection...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 15·fr
    ...gnes | 1 à 2 sections (une ligne urbaine) | 3 sections et plus (un...
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 42·fr
    ...inspection du matériel à la direction du matériel à la direction g...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 43·fr
    ...| | -Protection de la ville de Kairouan contre les inondations (42...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 14·fr
    ...— Le Certificat de Fin d'Etudes de Perfectionnement Professionnel ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 34·fr
    ...- une section « poste et services financiers »; - une section « té...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 21·fr
    ...vices effectifs dans le grade d'adjoint technique (section I : tra...