Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 29·fr
    ...Il s'agit de la reprise de R. 54703 rejetée. --- ## REQUISITION ...
  • Journal Officiel·1984 / N°007·page 3·fr
    ...37°G81'75" ; longitude : 8°G19'88" ; carte d'El Hamma au 1/100.000...
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 36·fr
    ...Il s'agit de la totalité d'un appartement édifié sur un rez de cha...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 12·fr
    ...'investissement Touristique "SOGIT" S.A au capital Social de : 6.7...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 53·fr
    ...29/2/2007 vol 406 n°337, il s'agit d'un jumelé, siège de tous les ...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 5·fr
    ...de sa moyenne générale s'il s'agit de matières étudiées à partir d...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 11·fr
    ...Il s'agit de recevoir les médicaments au nom des patients et de s'...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 49·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie saisie de plusi...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 14·fr
    ...il s'agit des parts indivises du T.F n°53470 B.Arous dénommé HABIB...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 5·fr
    ...Il s'agit : 1) De la totalité de l'immeuble objet du TF. n° 11085...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 54·fr
    ...Il s'agit d'une vente de l'immeuble agricole du titre foncier n° 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 32·fr
    ...Il s'agit des parts indivis dans la propriété numéro 31,501 renouv...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 41·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à l...
  • Annonces Légales·2015 / N°005·page 48·fr
    ...Il s'agit de la propriété objet du titre foncier n° 52905 Sfax dén...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 5·fr
    ... et ce, à chaque fois qu'il s'agit des questions suivantes : - le...
  • Annonces Légales·2023 / N°138·page 10·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu délimitée par les bornes en...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 9·fr
    ...Il s'agit également de toute personne qui exerce en dernier lieu u...
  • Annonces Légales·2004 / N°009·page 2·fr
    ...**L'immeuble saisie :** Il s'agit d'un lot de terre d'une surface...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 40·fr
    ...Il s'agit de l'appartement n° 4 sis au rez-de-chaussée de l'immeub...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 35·fr
    ...Le fonds de commerce s'agit d'une boulangerie moderne qui à une bo...