...Les quotes-parts indivises revenant en propriété de représenté, Mo...

...Consiste à 500 parts à l'indivision appartenant au T.F n° 55057 Tu...

... et à l'Ouest par une impasse indivis de 39.20m, comportant une sa...

...Mohamed Ben Jaïfar N° B-1839/1 # AVIS DE VENTE D'UNE MOITIE INDI...

...Les parts indivises revenant à Salma et Shema MEZIENE dans le titr...

...Il s'agit des 1283/1871 parts indivises appartenant à la partie sa...

...Parts indivises revenant à la partie saisie au titre foncier n° 86...

...3 concernant ses 68 parts à l'indivision objet du titre foncier n°...

...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...

...5, Pharmacienne, Propriétaire indivise, demeurant au 48 Bis, Rue d...

...Hédi Ben Youssef 122046 parts indivises de l'immeuble sis à Jebel ...

... ; 4°) leur frère Ali, dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est ...

...-1 contrat d'hypothèque sur toutes les parts indivises (1/160) de ...

...Les parts indivises revenant de l'immeuble objet du titre foncier ...

...Les parts indivises revenant à titre de propriété à la partie sais...

...2016T01453VEPA1 ## Vente aux enchères publiques des parts indivis...

...s seront informés par lettres individuelles. Art. 11. - L'entreti...

...les 3/5 de la moitié indivise de la Megharsa située à Henchir Chou...

...La totalité des parts indivises, soit 441 parts revenant au débite...

...Les 50/2269 parts indivises du bien objet du TF n° 0515455 S2 Tuni...