Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 7·fr
    ... de 400 litres de carburant au maximum; - d'une indemnité kilométr...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 23·fr
    ...est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par l'a...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 4·fr
    ...— Le montant maximum des crédits afférents aux dépenses ordinaires...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 55·fr
    ...- Coefficients d'occupation du sol (1) les maxima des coefficient...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 10·fr
    ...24 — (nouveau) — Le montant maximum des crédits d'engagement et de...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 19·fr
    ...Cette durée peut être réduite de six mois au maximum pour les agen...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 5·fr
    ...durée de ces services de l'âge maximum légal. B - Après la réussi...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 9·fr
    ...l ne dépasse pas la proportion maxima de 2,5 % se situe entre : -...
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 20·fr
    ...| | STOMATOLOGIE ET CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE | 1 Poste | | PED...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 6·fr
    ...'une amende de 2.000 dinars au maximum. Art. 35. — Quiconque s'op...
  • Journal Officiel·1993 / N°012·page 12·fr
    4°) la mise à pied pour une période maximale de 3 jours, privative...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 22·fr
    ...u'ils ont quitée douze mois au maximum avant leur recrutement par ...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 167·fr
    ...| | --- | --- | | 15 jours au maximum à partir de la réunion de l...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 17·fr
    ...re 40 et 200 lits avec un coût maximum de 5.000.000 D. Ce coût est...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 96·fr
    ...| | Contenance/masse nette maximales | | | | Emballages in...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 109·fr
    ...* Ces forfaits représentent le maximum des honoraires percevables ...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 6·fr
    ...Peuvent être intégré, dans un délai maximum de trois (3) mois à co...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 17·fr
    ...Elles peuvent être clôturées sans préavis dès que le montant maxim...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 28·fr
    Annexe 1 Les valeurs maximales des propriétés thermophysiques de l...
  • Journal Officiel·2025 / N°094·page 9·fr
    ...| Critères | | Nombre maximum des points | Total | | --- | ---...