Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 35·fr
    ...-- AUTRES SOCIETES Avis d'adoption du statut Type du Groupement...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 23·fr
    ...- Adoption des statuts de la société sous forme nouvelle. - Nomina...
  • Journal Officiel·1987 / N°030·page 15·fr
    ...ité ainsi qu'éventuellement l'option choisie. B. — L'épreuve oral...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 17·fr
    ...- L'adoption du Statut de la société - Election du conseil d'admin...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 3·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans sa séance du...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 16·fr
    ...en une société anonyme et l'adoption de nouveaux statuts, - la nom...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 13·fr
    ...2010G05164SANB2 Adoption des résolutions de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 9·fr
    ...uridique - Anglais juridique (option). Art. 2. - Le ministre de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par l'Assemblée Nationale dans la séance du...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 55·fr
    ...en une société anonyme et l'adoption de nouveaux statuts pour la s...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 22·fr
    ...- Adoption de nouveaux statuts enregistrés à la recette des financ...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 34·fr
    ...L'adoption des résultats suivants : 1- L'approbation des comptes ...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 7·fr
    ...082 – Tunis – Tunisie, - L'adoption des nouveaux statuts mis à jo...
  • Journal Officiel·1971 / N°014·page 8·fr
    ...4ème RESOLUTION Adoption des statuts de la Société primitive « Ec...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 12·fr
    ...on des anciens statuts et l'adoption de nouveau statuts enregistré...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 58·fr
    ...Adoption du mode de gestion cumulant les fonctions de Présidence d...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 25·fr
    ...Adoption des nouveaux statuts; 5. Pouvoirs au vu de dépôt et publi...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 21·fr
    ...ridique de la société par l'adoption de la forme de la SARL. 2- l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 22·fr
    ...4.640 à 7.940.186 dinars, l'adoption de la mise à jour des statuts...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 14·fr
    ...2) Epreuves à option A) Emetteur de radiodiffusion à modulation d...