Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 29·fr
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  • Annonces Légales·2018 / N°126·page 36·fr
    ...1350692/W/A/M000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée extraord...
  • Journal Officiel·2010 / N°049·page 51·fr
    Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 16·fr
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  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 28·fr
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  • Journal Officiel·1996 / N°008·page 11·fr
    ...Monsieur Younes Ghorbali, administrateur, est chargé des fonctions...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 45·fr
    ...1212508 K/A/M/000 1- Suivant procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2018 / N°031·page 37·fr
    ...B17218292015 En vertu du procès-verbal de l'AGO de 13/02/2017 enr...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 23·fr
    ...Zone Touristique 4116 Midoun - Djerba Suivant le procès-verbal de...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 12·fr
    ....5, Boulevard de la Terre - Centre Urbain Nord - 1082 TUNIS Ident...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 72·fr
    ...## Spécialité Environnement Urbain Première année: | Modules | E...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 18·fr
    ...1018199 FMA 000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 20·fr
    ...- Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 62·fr
    ...Le Président de la Commune de Djerba Houmt-Souk informe le public ...
  • Annonces Légales·2017 / N°064·page 39·fr
    ...Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 15·fr
    ...Par procès-verbal du CA du 17 décembre 2005, enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 18·fr
    ...009916C/A/M/000 Aux termes du procès-verbal de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 31·fr
    ...580012F/A/M/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 23·fr
    ...35753 A/N/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 27·fr
    ...Deux copies du procès-verbal de l'AGE tenues en date du 29 septemb...