Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 17·fr
    ...Prestation de services en matière de maintenance de logiciels spéc...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 37·fr
    l'article sept des statuts et de nommer Monsieur Rebai Atef en qua...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 37·fr
    ...5) Approbation des modifications des statuts de la société. 6) App...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 14·fr
    ...2014300130SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts enregist...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 18·fr
    ...Arrêté du ministre du transport du ……………………, relatif aux prestatio...
  • Journal Officiel·2019 / N°082·page 23·fr
    Vu le décret n° 99-675 du 29 mars 1999, fixant le statut particuli...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 176·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 4·fr
    ...Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des pe...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 42·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 2·fr
    ...672 APPROBATION des statuts de la Société Mutuelle et la Solidarit...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 3·fr
    # Décrets et Arrêtés ## Premier Ministère ### STATUT Décret N° ...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 14·fr
    ...Deux copies des statuts ont été déposées au tribunal de 1ère Insta...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 17·fr
    ...- Les opérations sur les créances constatées. - Les opérations sur...
  • Annonces Légales·2005 / N°067·page 15·fr
    ...18.000DT Conformément aux statuts enregistrés à la recette de fin...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 233·fr
    ...Objet de la prestation : Autorisation pour l'exportation de l'huil...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 65·fr
    ...Aucun engagement à ce titre n'est constaté par la BCT, ni au bilan...
  • Annonces Légales·2012 / N°090·page 4·fr
    ...2012G04839SRLB1 # «CENDBEX» D'après les statuts enregistrés à la...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 10·fr
    ...Le jury de l'examen constatera dans le procès verbal de ses délibé...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 14·fr
    ...3.- Les interventions et prestations effectuées par l'Office Natio...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 5·fr
    ...2006G03246SRLB1 # Constitution d'une société SARL Suivant statut...