Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2006 / N°036·page 7·fr
    ...E conforme à la parcelle N° 1 du plan du titre foncier N° 6823 Mon...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 3·fr
    ...Au nom du Peuple, Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·2015 / N°064·page 18·fr
    ...| | 5 | 94 et 97 du plan du titre foncier n° 56966 Sfax (n° 574bi...
  • Journal Officiel·1986 / N°073·page 2·fr
    ...tion du projet de mise en valeur de sahara 1495 Arrêté du Premier...
  • Journal Officiel·2009 / N°080·page 24·fr
    ...- le suivi des études architecturales et techniques du projet, - l...
  • Journal Officiel·2010 / N°077·page 25·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 106·fr
    ...Le projet de fin d'études prévu à l'article 11 du présent arrêté e...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 5·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de la comm...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 8·fr
    ...le n° 11 du plan du titre foncier n° 38882 Nabeul 6 du plan du tit...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 12·fr
    ...2 b) Commentaire dirigé d'un texte du point de vue de la langue ....
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 25·fr
    ...| | — Service du personnel fonctionnaire, temporaires et contract...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 41·fr
    ...| 652 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°71859 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 8·fr
    ...- a) par quintal de blé dur, de blé tendre, reçu par eux et par pr...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 9·fr
    qui le concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publiée...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 8·fr
    ...vices financiers au ministère du plan et des finances est chargé d...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 12·fr
    ...* Huiles conditionnées par les soins ou pour le compte de l'office...
  • Journal Officiel·2020 / N°012·page 26·fr
    ...regroupe tous les passages à niveau publics qui n'empruntent pas l...
  • Journal Officiel·2020 / N°018·page 26·fr
    ...regroupe tous les passages à niveau publics qui n'empruntent pas l...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 14·fr
    ...Rouleau pour machine de fabrication du papier. AVIS N° 9.675 Sur...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 26·fr
    ...institution du permis Cap-Bon-Golfe de Hammamet, au profit des Soc...