Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 8·fr
    ...on des articles 6 et 7 des statuts. Un exemplaire du P.V a été dé...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 17·fr
    ...- la mise à jour des statuts selon les dispositions de la loi n° 2...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 7·fr
    ...ministration découlant des statuts de la SOTUTOUR, et de la réglem...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 24·fr
    ...Projet des Statuts : Déposé aux greffes du tribunal de 1ère instan...
  • Annonces Légales·2005 / N°080·page 20·fr
    ...71, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 36·fr
    ...ce des articles 7 et 8 des statuts. 2007S01021SRLB2 P.V Rectific...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 10·fr
    ...aucun changement par rapport aux statuts. Modalités de convocatio...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 20·fr
    ...16 - 20 -22 - 35 et 36 des statuts. - En vertu du Procès Verbal de...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 39·fr
    commerce et ils ont tout les pouvoirs mentionnés aux statuts types...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 18·fr
    ...ication et mise à jour des statuts Précision du lieu où sont dépos...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 5·fr
    ...Mohamed Abdelkafi a été nommé gérant dans les statuts et ce pour u...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 11·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 10·fr
    ...on d'une SARL Suivant les statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 7·fr
    ...e Tyna - SFAX Suivant les statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 25·fr
    ...ert qu'une mise à jour des statuts a été établie et dont les carac...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 17·fr
    ... lui sont conférés par les statuts de la société. Pour le Conseil...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 29·fr
    ...l, - Adoption des nouveaux statuts, - Questions diverses. 3/ Prem...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 3·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 18·fr
    ... à jour de l'article 2 des statuts. 2015401257SRLB2 SARL Interna...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 18·fr
    ...— Couts d'exploitation d'un avion et leurs parts relatives — Recet...