Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 363 résultats pour ""CIC""
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 4·fr
    ...du budget ordinaire pour l'exercice 1958-59 ; Vu le décret du 1 a...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 25·fr
    ...saire sur les comptes de l'exercice 1963-1964. — Approbation, s'il...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 12·fr
    ...mentale nécessaires pour l'exercice des fonctions d'attachés de la...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 42·fr
    ...vé aux actionnaires pour l'exercice de leurs droits préférentiels ...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 16·fr
    ...aires aux comptes pour les exercices 1963, 1964 et 1965, fixation ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 14·fr
    ...ectué, au Trésor, en fin d'exercice. Les installations remises à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 16·fr
    ...des profits et pertes de l'exercice 1959. — Ratification et fixati...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 6·fr
    ...du Budget Ordinaire pour l'exercice 1955-1956 est abrogé et rempla...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 28·fr
    ...tribués au gérant alors en exercice par le présent acte ». 5) Mod...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 17·fr
    ...mentale nécessaires pour l'exercice des fonctions de greffier juri...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 21·fr
    ...1° Rapport moral; 2° Bilan exercice 1960; 3° Rapport des Commissai...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 28·fr
    ...é ont désigné le gérant en exercice Monsieur Mohamed Béchir Chabbi...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 35·fr
    ...ariem Bizerte) destiné à l'exercice de vente des livres, et compre...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 18·fr
    ... physiques nécessaires à l'exercice de l'emploi occupé, il devra s...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 17·fr
    # SOCIÉTÉ «ELLOUHOUM» ## COMPTE DE PRODUCTION ### Exercice du 1e...
  • Journal Officiel·1997 / N°088·page 11·fr
    ...- L'exercice de l'activité de forage d'eau n'est autorisé qu'après...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 11·fr
    ...yl et de choline (iodure de succicurarium); Jusquiame (feuille, se...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 32·fr
    ...ui suivent la clôture de l'exercice social. B. Assemblée Extraord...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 13·fr
    ...1.6 - Exercice social : du 1er janvier au 31 décembre de chaque an...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 26·fr
    ...omptant au minimum 5 ans d'exercice dans ces écoles. Les candidat...