...## Section II - Les départements d'études, de recherche et de docu...

...ZINE EL ABIDINE BEN ALI ## REPARTITION PAR ARTICLE Décret n° 88-...

...5 - Le bénéfice de l'avantage prévu par l'article premier du prése...

...5 - Le bénéfice de l'avantage prévu par l'article premier du prése...

...Vu le décret n° 73-114 du 17 mars 1973, portant statut particulier...

...Abdallah Ayed | | 369 | 18320 Sousse S2 (partie) | Kalaa El Kebi...

...ut supérieur des beaux arts de Tunis | Arts plastiques | 13/09/200...

...article 15; Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Arti...

...— L'institut national d'archéologique et d'art se charge de procéd...

...- Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret s...

...— Des études Art. 2. — Le contenu du programme des études est fix...

...Il leur rappelle qu'un délai de soixante jours partant du jour de ...

...Ce relevé doit être certifié par le chef du département. Ces dema...

...**Article Premier.** — Le Ministère de l'Enseignement Supérieur et...

...- département des télécommunications, - département de la gestion ...

...— Comptes ART. 11. — Sous réserve des dispositions particulières ...

...Les règles applicables aux dispositions prévues aux dits articles ...

...Nombre et valeur des titres participatifs à émettre : Titres parti...

...2 - Les dispositions de l'article 2 du décret n° 2012-641 du 25 ju...

...Article premier - Est ouvert, à la Présidence du Gouvernement, le ...