Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 14·fr
    ...Elles sont sanctionnées par l'obtention du diplôme universitaire e...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 34·fr
    1- D'approuver la fusion de la Mutuelle Générale d'Assurances (MGA...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 23·fr
    ...Souk El Blaghgia Deuxième Parcelle (le magasin N° 25) : Au Sud : H...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 11·fr
    ...- certains éléments de faible valeur individuelle, tels que les mo...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 12·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 9·fr
    ...Parcelle 7 : Enclave contestée et comprise dans la parcelle 6. Pa...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 55·fr
    ...unité industrielle couverte de charpente métallique 843 m². Le tit...
  • Journal Officiel·1996 / N°054·page 16·fr
    ...stance d'accrochage conventionnelle sur acier, fonte et autres mét...
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 8·fr
    ...- La contribution individuelle due par chaque entreprise occupante...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 9·fr
    ...Le président de la commission régionale des catastrophes naturelle...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 21·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 47·fr
    ...| | N° d'ordre | N° de la R1 | N° de la Parcelle sur le plan | Si...
  • Journal Officiel·2022 / N°109·page 13·fr
    ...## MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté de la ministre d...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 14·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Dar Amor » b) Qu'elle ...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 29·fr
    ...- Transfert du siège social à la nouvelle adresse : avenue de la R...
  • Journal Officiel·2006 / N°020·page 20·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 6·fr
    ...Celle-ci pourra être déterminée notamment d'après : 1°) La surfac...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 15·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété des : 1°) M. Taieb ben Ahmed El Basti;...
  • Annonces Légales·2008 / N°101·page 12·fr
    l'ajout de 12000 nouvelles actions pour passer à 512.500D. 2- l'a...