11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2026 / N°053·page 10·fr...Il s'agit des parts communes, soit 438 parts sur un total de 52357...
- Annonces Légales·2006 / N°033·page 27·fr...Il s'agit d'un lot de terrain constructible d'une superficie de 16...
- Annonces Légales·2018 / N°027·page 22·fr...il s'agit d'un lot de terrain dénommé « Sbabti 4 », d'une superfic...
- Annonces Légales·2021 / N°105·page 15·fr...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier n°17425...
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- Annonces Légales·2006 / N°084·page 63·fr...n° 2006X01468SRLB1 du 12 septembre 2006, il s'agit d'une société u...
- Journal Officiel·1977 / N°038·page 3·fr...Le preneur qui justifie d'un motif légitime ou qui a donné son fon...
- Annonces Légales·2010 / N°128·page 30·fr...Il s'agit de la propreté dite «Samia215» objet de titre foncier n°...
- Annonces Légales·2011 / N°133·page 35·fr...Il s'agit de tous les parts indivises revenant aux débiteurs Moham...
- Annonces Légales·2014 / N°009·page 44·fr...Il s'agit d'un immeuble à 2 étages d'une superficie de 106m² couve...
- Annonces Légales·2015 / N°038·page 42·fr...il s'agit d'un terrain de 110 m² sujet du titre foncier n°43872 Mo...
- Journal Officiel·1963 / N°030·page 11·fr...D 1.833,9 ; longitude : 7 D 9.244,0 (carte de l'Oued Sedjenane au ...
- Annonces Légales·2008 / N°116·page 41·fr...Il s'agit des 1113/423525 parts indivises appartenant à la partie ...
- Annonces Légales·2010 / N°099·page 24·fr...## Durée de vie moyenne Il s'agit de la somme des durées pondérée...
- Annonces Légales·2016 / N°153·page 55·frIl s'agit d'un appartement ouvrant à l'Est n°11 2ème étage Bloc B ...
- Annonces Légales·2018 / N°144·page 50·fr...Il s'agit de la propriété dite "EL HELYA 1" objet du titre foncier...
- Annonces Légales·2019 / N°090·page 5·fr...2019R02153SRLB2 Société Digitus SARL au capital de 1 000 dinars ...