Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 506 résultats pour ""OPTION""
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 4·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 17·fr
    ... la mise en conformité et l'adoption de nouveaux statuts conformém...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 23·fr
    ...été qui devient une SARL et adoption des nouveaux statuts. 2- Appr...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 38·fr
    ...Promouvoir et encourager l'adoption de sanctions alternatives pour...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 13·fr
    ...Il a été décidé, en outre, l'adoption de nouveaux statuts mis à jo...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 25·fr
    ...- Adoption des statuts mis à jour. Dont deux exemplaires du P.V et...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 43·fr
    ...5) Adoption des résolutions. 6) Renouvellement du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 24·fr
    ...- L'adoption de nouveaux statuts d'une société à responsabilité li...
  • Journal Officiel·1984 / N°036·page 31·fr
    ...**N° B-1258/1** # COOPTION D'ADMINISTRATEURS ## Nomination de P....
  • Journal Officiel·1982 / N°072·page 24·fr
    ...2°) - Discussion et adoption du dit rapport. 3°) - Rapport du comm...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 29·fr
    ...- Adoption des nouveaux statuts. 2013G00627SRLB2 La Société S.A....
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 20·fr
    ... activité à l'objet social Adoption des nouveaux statuts FLOR'AL...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 46·fr
    ...4- Adoption des Statuts mis à jour. 5- Pouvoirs. 2016403811SANB3 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 14·fr
    ...— Les ascendants visés au présent décret suivent l'option de l'aff...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 3·fr
    ...Discussion et adoption par la Chambre de Députés dans sa séance du...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 16·fr
    ...Discussion et adoption par la chambre des députés dans sa séance d...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 25·fr
    ...la fusion-absorption et son adoption en tant que base pour la réal...
  • Journal Officiel·1983 / N°022·page 13·fr
    ...Cette adoption, prévue par les statuts n'a pas entraîné la créatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 27·fr
    ...2016405162SRUB2 --- AUTRES SOCIETES Adoption du statut Type du...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 68·fr
    ...- l'adoption du règlement applicable à l'attribution de la concess...