Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 2·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'Agence Foncière Touristi...
  • Journal Officiel·2011 / N°090·page 5·fr
    ...6 - Les activités sont organisées au profit des hauts cadres admin...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 13·fr
    ... administrations publiques au profit de la municipalité de Tunis. ...
  • Journal Officiel·2022 / N°117·page 12·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit le 30 décembre 2022 et jours ...
  • Journal Officiel·2026 / N°082·page 9·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 30 décembre 2026 et jours...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 5·fr
    ...eloppement des compétences au profit des professeurs de l'enseigne...
  • Journal Officiel·2025 / N°131·page 8·fr
    ...erficie du permis initial, au profit de l'Office national des mine...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 16·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 25 décembre 2026 et jours...
  • Journal Officiel·2005 / N°018·page 1·fr
    ...troi de certains avantages au profit de certains corps particulier...
  • Journal Officiel·2021 / N°023·page 20·fr
    ...Article premier - Est créée au profit du corps des hospitalo-unive...
  • Journal Officiel·2026 / N°082·page 11·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 30 décembre 2026 et jours...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 11·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ag...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 29·fr
    ...nces pour la gestion 1976, au profit du budget de l'Institut de Tr...
  • Journal Officiel·2013 / N°097·page 7·fr
    ... administrations publiques au profit de quelques municipalités. L...
  • Journal Officiel·2021 / N°104·page 11·fr
    ... titre des postes inscrits au profit du budget du ministère de la ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 8·fr
    ...is par les États étrangers au profit du personnel détaché auprès d...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 30·fr
    ...0.397 | Profits sur Exercices Antérieurs | | | | Profits Excep...
  • Journal Officiel·2020 / N°019·page 7·fr
    ...ment technologique allouée au profit du corps des enseignants tech...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 9·fr
    Modifiant le tableau des immeubles expropriés au profit de l'Agenc...
  • Journal Officiel·2007 / N°083·page 28·fr
    ... kinésithérapie dispensées au profit des bénéficiaires et mentionn...