Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2022 / N°096·page 11·fr
    ... 812 conforme à la parcelle A du plan T P D n°93282 (partie de la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 2·fr
    ...Monsieur Mahmoud Triki est nommé Chargé de Mission au Cabinet du P...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 7·fr
    ...En cas de poursuite de la publication du périodique non déclaré, s...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 19·fr
    ...- Dénonciation d'une zone agricole irriguée au profit de l'AFA - 2...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 5·fr
    ...3- La notification spécifiée au paragraphe 2 du présent article es...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 4·fr
    ...— Un arrêté du Premier ministre, pris sur proposition des ministre...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 23·fr
    ...Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans l...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 7·fr
    ...— Le Ministre du Plan et des Finances est chargé de l'exécution du...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 52·fr
    ...ns et spécificités techniques du projet, la détection des défailla...
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 5·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 4·fr
    ...- Les entreprises visées par l'article premier du présent décret d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 38·fr
    ...1) celle de délivrer au preneur la chose louée ; 2) celle de la ga...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 15·fr
    ...- Périmètre du projet : La surface fonctionnelle du projet. - Dema...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 14·fr
    Considérant que la modification apportée à l'article 42 du projet ...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 7·fr
    ...Considérant que le Conseil a déjà été saisi du projet en question ...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 7·fr
    ...Nom du père. Nom de la mère. à contracté mariage avec : Nom de la ...
  • Journal Officiel·2016 / N°039·page 1·fr
    ...1532 Arrêté du président de l'assemblée des représentants du peup...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 29·fr
    ...- l'objet, la nature, et le coût prévisible du projet ou du progra...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 23·fr
    ...conformément au plan à l'échelle du 1/25.000 joint au présent arrê...
  • Journal Officiel·2006 / N°049·page 7·fr
    ...- Est ratifié, l'amendement du paragraphe « A » de l'article 14 du...