Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·2006 / N°008·page 11·fr
    ...rps des surveillants des instituts et établissements socio-éducati...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 28·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 13·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Le conseil ...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 25·fr
    ...- En conséquence les articles 1, 3, 6, 8 et 16 des statuts sont mo...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 14·fr
    ...s les pouvoirs énoncés aux statuts. 2008G00767SRLB1 Constitution...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 38·fr
    ...Buts : - Réalisation d'études et de recherches en matière de droit...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 24·fr
    ...n pouvoir conformément aux statuts. Le Conseil d'Administration ...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 25·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 17·fr
    ...février 1981, fixant les attributs et l'organisation des Commissar...
  • Journal Officiel·1981 / N°067·page 12·fr
    ...Suivant statuts enregistrés à la Recette de Jemmul, le 19 octobre ...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 34·fr
    ...Mise à jour des statuts. 2013A00735SRLB2 Sté CHIMITEX PLUS S.A....
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 23·fr
    ...3- De mettre à jour une partie des statuts de la société pour les ...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 21·fr
    ...1259844/B/M/B000 Suivant acte mise à jour des statuts enregistrés...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 25·fr
    ...e l'Article vingt huit des statuts mis à jour de la société. 2014...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 15·fr
    ...- Mise à jour des statuts. 2014T05922SRLB2 Clôture des travaux d...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 54·fr
    ...2- Modification conséquente des statuts. Nous vous prions de bien...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 37·fr
    ...3) Modification des articles 3 des statuts suite à cette augmentat...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 17·fr
    ...1- d'un diplôme de technicien supérieur délivré par les instituts ...
  • Annonces Légales·2004 / N°049·page 7·fr
    ...Ainsi, il a été modifié l'article 6 des statuts de la société. P/...
  • Annonces Légales·2004 / N°142·page 5·fr
    ... la mise en conformité des statuts de la société avec le code des ...