Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1997 / N°010·page 7·fr
    ...Monsieur Mongi Jendoubi, officier de la marine marchande, est char...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 28·fr
    ...3 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du p...
  • Annonces Légales·2014 / N°038·page 34·fr
    ...197 H de la totalité des parcelles de 80 parcelles. Les deux titr...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 20·fr
    ...agents d'exécution, exécution des opérations budgétaires, les marc...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 44·fr
    ...Le conseil du marché financier donne suite à la demande d'agrément...
  • Journal Officiel·2022 / N°109·page 13·fr
    ...Madame Saïda Koskosi, gestionnaire conseiller de document et d'arc...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 22·fr
    ...Parcelle 1 : Au Nord : Une piste. A l'Est et au Sud : Amar ben Saa...
  • Journal Officiel·2022 / N°123·page 2·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2010 / N°035·page 43·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2023 / N°139·page 3·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2004 / N°069·page 17·fr
    ...- Les véhicules de transport de marchandises non immatriculés en T...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 67·fr
    ...Afin d'améliorer la gestion des marchés, le CRDA prendra en consid...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 9·fr
    ...— La parcelle 5 du plan au profit de : a) M. Léon Asscus, pour 6/8...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 20·fr
    ...°^{e} d'ordres des parcelles | N°^{e} des parcelles sur le plan | ...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 15·fr
    ...## PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | N° des p...
  • Journal Officiel·1983 / N°026·page 13·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur le plan | Réq...
  • Journal Officiel·2016 / N°001·page 11·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 86·fr
    ...parcours d'environ 700 m, puis elle dévie vers l'Est sur un parcou...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 20·fr
    ...Parcelle n° 2 de Mohamed Ben Ali Hattab. #### 2ème parcelle : Au...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 38·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...