Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 16·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 25·fr
    ...A déterminer suite à la souscription des actionnaires 15- Avantage...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 14·fr
    ... ses droits, ses obligations, avantages et les modalités de sa ges...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 12·fr
    ...Il bénéficie dans cette position des indemnités et avantages attri...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 37·fr
    ...bénéficiant des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 38·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun avantage particulier n'est stipul...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 18·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 12·fr
    ...Ils bénéficient des avantages afférents à la fonction du Chef de S...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 9·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1997 / N°040·page 5·fr
    ... chef de service du suivi des avantages fiscaux au centre régional...
  • Journal Officiel·2022 / N°125·page 29·fr
    ...nnement, - caractéristiques : avantages et inconvénients des alter...
  • Journal Officiel·2024 / N°022·page 16·fr
    ... Grade | Emploi Fonctionnel | Avantages | Date d'Effet | | --- | ...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 19·fr
    ...té de Monastir / El Fejja les avantages prévus par les articles 52...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 5·fr
    ...Cet avantage n'est accordé qu'une seule fois pour chaque jeune pro...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 70·fr
    ...eneur le bénéfice de tous les avantages et privilèges prévus par l...
  • Journal Officiel·1965 / N°059·page 2·fr
    ...atif à la rémunération et aux avantages prévus pour les Directeurs...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 160·fr
    ... constituants de base 70% ou davantage en poids d'huiles de pétrol...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 5·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 35·fr
    ...11- Avantages particuliers : Absence d'avantages particuliers. 12...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 33·fr
    ...Les souscripteurs bénéficient des avantages prévus par la loi 62-7...