...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...

...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : Un chemin. Est, Nord et Ouest :...

...Le bureau du Conseil Régional est chargé d'assister le gouverneur ...

...Ses mesures commençant par son côté nord-est vers l'ouest où son e...

...Monsieur Rachid Rezgui est nommé dans le grade de gestionnaire en ...

...- A l'Ouest : Le lot numéro 20. - A l'Est : Un immeuble en constr...

...Au Nord-Est : Rue. Au Sud-Est : Hédi Naouar. Au Sud-Ouest : Hédi N...

...Le Rond-Point; Au Nord-Est : Lot de M. Hadi Trifa; Au Nord-Ouest :...

...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...

...Domaine de la prestation : Transports Terrestres. Objet de la pres...

...Droite CD de direction Est-Ouest passant à 200 mètres au Nord du p...

...--- | | 256 | k70 | “ | Netza Est | 0,48 | les héritiers de Hoaye...

...Monsieur Ridha Abassi est déchargé de ses fonctions de délégué à c...

...— Le périmètre de la zone de préemption est représenté par une lig...

...A l'Est : Hadj Taïeb Essellami. A l'Ouest : Chadli Tajina. Deuxi...

organe de gestion de l'entreprise, excédant ainsi les limites de s...

...Le quatrième est servi annuellement, en fin de gestion. Art. 3. —...

...L'agence de promotion des investissements agricoles est chargée no...

...la société «ANIS» SARL, MF 8487Y, dont le siège social est à Sfax ...

...Le local est actuellement vide et sa superficie couverte est de 16...