Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2022 / N°132·page 18·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Faouzi Ben Hamida, colone...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 10·fr
    ...- Les épreuves écrites sont soumises à une double correction, il e...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 54·fr
    ...B) Après l'admissibilité au concours : Le candidat doit compléter...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 7·fr
    ...13 - Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a pas obtenu un total d...
  • Journal Officiel·1993 / N°012·page 5·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 2·fr
    ...mis de recherche de substances minérales du 2ème groupe dit permis...
  • Annonces Légales·2021 / N°045·page 24·fr
    - Lecture des rapports du commissaire aux comptes exercice 2019. -...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 7·fr
    ...2 - Les droits et obligations relatifs au présent permis seront ré...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 22·fr
    ...Les autorisations d'admission temporaire seront délivrées par le s...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 7·fr
    ...a) à la mission diplomatique : — Ambassadeur, chef de mission dip...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 27·fr
    ...1) Copie de la Patente 2) Certificat justifiant que le soumissionn...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 4·fr
    ... d'administration du projet de mise en valeur du Sahara modifié et...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 54·fr
    ...| 372,000 | 422,000 | | - Commis d'administration de l'éducation...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 12·fr
    ...Le point de repère du présent permis de recherches est le « Marabo...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 40·fr
    Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...
  • Journal Officiel·2021 / N°031·page 6·fr
    ...| | | | Agrément de commissionnaire en douane | Toutes les st...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 13·fr
    ...- Le coût du projet et les efforts enregistrés pour le minimiser. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 129·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 26·fr
    ...Toute soumission qui ne sera pas accompagnée des pièces sus-énumér...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 42·fr
    ...6- Mise en conformité des statuts avec les dispositions de la loi ...