Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·2016 / N°006·page 7·fr
    ...Extinction d'une obligation par transfert irrévocable et inconditi...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 19·fr
    ...Sadok Bahroun, fonctionnaire, demeurant à Tunis ; 2) M. Hédi ben H...
  • Journal Officiel·2003 / N°072·page 21·fr
    ...Monsieur Hamed Hadj Ali, ingénieur général, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 20·fr
    ...l du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de la pr...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 15·fr
    ...ipal émérite, est chargé des fonctions de directeur d'établissemen...
  • Journal Officiel·2004 / N°024·page 7·fr
    ...Monsieur Tahar M'sakni, ingénieur principal, est chargé des foncti...
  • Journal Officiel·2014 / N°091·page 7·fr
    ... financiers, est chargée des fonctions d'un mandataire chargé de d...
  • Journal Officiel·2024 / N°110·page 6·fr
    ...Est mis fin aux fonctions de Monsieur Yassine Iskandrani assistant...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 30·fr
    ...Monsieur Mohsen Souissi, ingénieur principal, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 7·fr
    ...Madame Saira Ouetani, secrétaire culturel est chargée des fonction...
  • Journal Officiel·2011 / N°073·page 19·fr
    ...Monsieur Kamel Moumni, ingénieur principal, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 30·fr
    ...uertani, administrateur, des fonctions de chef de bureau de la log...
  • Journal Officiel·1981 / N°051·page 21·fr
    ...### Organisation et fonctionnement **Article 3.** — Le Centre Nat...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 17·fr
    ... déléguer sa signature à des fonctionnaires des catégories "A" et ...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 13·fr
    ...Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des fonctions de ch...
  • Journal Officiel·2011 / N°056·page 5·fr
    ...Concernant la fonction du Président du tribunal militaire permanen...
  • Journal Officiel·2013 / N°063·page 5·fr
    ...Monsieur Nizar Abdelli, analyste, est chargé des fonctions de chef...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 19·fr
    ...Si la sanction définitive ne comporte pas, à titre principal ou à ...
  • Journal Officiel·2020 / N°046·page 12·fr
    ...Madame Inès Belouaer, ingénieur des travaux, est chargée des fonct...
  • Journal Officiel·1995 / N°047·page 3·fr
    ...ieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'environne...